Menu
Annuaire

Mentions Légales

Nous vous remercions de votre visite sur ce site.

 

1. Informations éditeur

 

Le site www.ctsm78nord.fr est la propriété du Centre Hospitalier Théophile Roussel. Il est géré par l’équipe de coordination du PTSM 78Nord.

Centre Hospitalier Théophile Roussel
1 rue Philippe Mithouard
78360 MONTESSON
Tél :  (33) 01 30 86 38 38

Directrice de la publication : Caroline JEGOUDEZ
Gestion du site : Undraa VANHERSECKE

 

2. Création, réalisation et hébergement

 

Création et réalisation du site www.ctsm78nord.fr : Keeo – www.keeo.fr – Téléphone : 03 66 720 720
Hébergement du site XXX : OVH – RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 – Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France. www.ovh.com

 

3. Protection des données personnelles et respect de la loi du 6 janvier 1978

 

La consultation du site www.ctsm78nord.fr est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant.
www.ctsm78nord.fr s’engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez. En particulier, les données personnelles collectées sur le site Internet www.ctsm78nord.fr sont destinées à l’usage de la Communauté Territoriale de Santé Mentale Yvelines Nord. Elles sont confidentielles et traitées comme telles.
Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amenés à nous communiquer, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification conformément à la loi française Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978.
Nous vous signalons qu’afin de vous proposer des produits et services toujours plus adaptés, certaines informations à caractère non personnel relatives à votre activité sur ce site (pages consultées, date et heure de la consultation…), peuvent être automatiquement collectées par l’installation d’un cookie sur votre logiciel de navigation. Ces informations sont destinées à l’administrateur du site et permettent l’analyse de la fréquentation du site.

 

4. Droits de propriété intellectuelle

 

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété du Centre Hospitalier Théophile Roussel ou de tiers ayant autorisé le Centre Hospitalier Théophile Roussel à les utiliser. L’utilisation d’une photographie du site ne peut se faire qu’après accord écrit de la Direction chargée du site internet www.ctsm78nord.fr du Centre Hospitalier Théophile Roussel, avec mention du copyright.
Logo : Le logo de la Communauté Territoriale de Santé Mentale Yvelines Nord est la propriété du Centre Hospitalier Théophile Roussel. Toute reproduction totale ou partielle sans autorisation préalable et écrite est interdite, de même que toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants.

 

5. Liens hypertextes

 

Le Centre Hospitalier Théophile Roussel ne peut être tenu pour responsable des informations diffusées sur les sites en lien et de l’utilisation qui peut en être faite. Le Centre Hospitalier Théophile Roussel dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites vers son propre site. L’existence de tels liens ne peut permettre d’induire que le Centre Hospitalier Théophile Roussel cautionne ces sites ou qu’il en approuve le contenu.
Certaines pages du site www.ctsm78nord.fr contiennent des liens qui renvoient sur des sites internet externes. Le Centre Hospitalier Théophile Roussel ne saurait être tenu pour responsable de l’évolution de ces sites en ce qui concerne notamment : la non conformité à la réglementation, les modifications, les suppressions, les ajouts, ou la non actualisation des contenus.

 

6. Avertissement aux utilisateurs

 

L’information communiquée sur ce site est présentée à titre indicatif. Elle ne prétend aucunement à l’exhaustivité. Une erreur typographique, une imprécision, un oubli, involontaires de notre part, peuvent être présents à l’intérieur des pages internet du site. Nous nous en excusons par avance et vous remercions de les signaler.
Le Centre Hospitalier Théophile Roussel prend toutes les précautions utiles afin de préserver l’intégrité des données, leur confidentialité et empêcher toute communication à des tiers non autorisés.
Le Centre Hospitalier Théophile Roussel décline toute responsabilité :
– pour tous dommages résultant d’une intrusion d’un tiers ayant entraîné une modification des informations du site,
– plus généralement, tous dommages directs ou indirects quels qu’en soient la cause, l’origine, la nature et les conséquences résultant de l’accès au site ou de son impossibilité d’y accéder ainsi que de tous dommages sur le matériel des utilisateurs,

Le Centre Hospitalier Théophile Roussel se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site.